CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE DU NONNENBRUCH À LUTTERBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT AIDE A LA FORMATION DU BAFA. Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA RESTAURATION TRADITIONNELLE MODIFICATIONS DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION SUBVENTIONS GLOBALES FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K211 K213 K814 K215 K216 K217 K817 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME RSA DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES ANNEE 2015 DEUXIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNUEL DES OFFICES DE TOURISME POUR L'ANNEE 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DEPARTEMENTAL DE CERNAY COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2014 DU DELEGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES 11 PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR SIX COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Conventions de résiliation des autorisations d'occuper le domaine public des RD 2, RD29 et RD94, à passer avec TOTAL MARKETING SERVICES - Raffinerie de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités- Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du carrefour entre la RD139 et la RD329 rue de Haguenau à BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un giratoire le long de la RD 1083 à ICHTRATZHEIM - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière à BASSEMBERG, le long de la RD 39 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à LAUTERBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'un délaissé à RIEDSELTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à RUSS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renonciation aux acquisitions foncières prévues dans le cadre d'un itinéraire cyclable sur la RD 468 à HERRLISHEIM-DRUSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'un itinéraire cyclable sur la RD 468 entre Sessenheim et Auenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Convention de partenariat au titre de la mise en oeuvre du Dispositif Départemental d'Eradication du Logement Insalubre ou Non-Décent (DDELIND) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Cofinancement de l'accompagnement des occupants d'une résidence d'accueil à Brumath Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Mise en oeuvre du dispositif Pack Mutation visant à libérer de grands logements locatifs sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du cofinancement de l'assistance à maîtrise d'ouvrage des bailleurs HLM dans le domaine de l'accessibilité et de l'animation du réseau de démonstrateurs de la démarche ''Innovation pour l'autonomie'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Convention ES-EDF-OPUS 67 sur une opération à Mutzig Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Convention ES-EDF-DOMIAL sur une opération à Molsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Convention EDF-résidence sénior de Saales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin